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Règlement intérieur du Club

Article 1 Le Club est connu sous le nom de BMWMOA French-Connection

Article 2 Le Club étant affilié au BMWMOA USA, il est de ce fait une association à but non lucratif, servant à promouvoir le tourisme et le camping en France.

Article 3 Les membres du Club devront posséder une BMW, peu importe la série ou le type.

Article 3 Bis Les membres sympathisants du Club devront avoir été adhérents au moins 2 années consécutives par le passé. Cette disposition s’applique aussi bien à l’adhésion individuelle que couple.

Article 4 Les membres du Club paieront leur cotisation annuelle dès que le trésorier en fera la demande, ceci afin de garder leur statut de membre et de pouvoir avoir le droit de vote à l'élection des dirigeants.

Article 5 La cotisation est fixée chaque année lors de l'Assemblée Générale. En cas d’adhésion et/ou de désistement en cours d'année, la cotisation ne pourra en aucun cas être remboursée. Celle-ci est valable du 1er janvier au 31 décembre de l'année en cours.

Article 6 Les membres du BMWMOA French Connection s'engagent à ne pas participer à toute manifestation, et ne pas provoquer de troubles sur la voie publique au nom de l'association sous peine d'être exclus.

Article 7 Les membres s'engagent à ne pas d'adonner à l'abus d'alcool lors des rassemblements sous peine d'être exclus définitivement de l'association.

Article 8 L'exclusion éventuelle des membres, qui vont à l'encontre du règlement du Club, se fera lors de l'Assemblée Générale ou d'une assemblée exceptionnelle, à la majorité des présents.

Article 9 Les dirigeants du Club (Président, Vice -Président, Trésorier, Secrétaire) seront élus chaque année à l'Assemblée Générale.

Article 10 Dans le cas de dissolution du BMWMOA French-Connection, tous les fonds de trésorerie seront versés à un organisme de charité publique sélectionné à l'occasion d'un vote.

Article 11 Des amendements à la présente constitution peuvent être ajoutés sur demande de l'un des membres, et cela toujours suite à un vote.

Article 12 Lors du Rassemblement International annuel de l'Ascension, seules les motos BMW seront acceptées. Les exceptions seront traitées et votées à l'unanimité du Bureau. Ces exceptions ne peuvent concerner que des anciens possesseurs de motos BMW.

Fait le 1er décembre 2018
Le Président : Marc Vanderschaeghe